La majorité des chaudières doivent faire l'objet d'un entretien annuel réglementaire. Cette opération permet non seulement de minimiser les possibles intoxications au monoxyde de carbone mais aussi de conserver des performances optimales pour l'appareil. Afin de satisfaire à cette obligation, il est possible de souscrire à un contrat d'entretien.

L'importance de l'entretien annuel de la chaudière

Une obligation d'entretien annuel s’applique à toutes les chaudières dont la puissance nominale est supérieure à 4 kW et inférieure à 400 kW et dont l'alimentation se fait grâce à :

• Du charbon
• Du bois
• Du gaz
• Du fioul
• Plusieurs combustibles

L’un des objectifs premiers de cet entretien est de diminuer le nombre d'accidents domestiques par intoxication au monoxyde carbone qui sont causés par des appareils de chauffage défectueux. D'autres bénéfices découlent de cet entretien parmi lesquels :

• L'amélioration des performances écologiques de la chaudière : quand cet équipement est bien réglé, la combustion est plus efficace et les émissions de gaz nocifs sont moindres.
• La diminution des dépenses énergétiques : l'entretien régulier de l'appareil permet d'optimiser son fonctionnement et de réaliser ainsi des économies d'énergie (entre 8 et 12% selon EDF).
• L'augmentation de la longévité de l'appareil : un équipement régulièrement révisé présente moins de risques de dysfonctionnement grave.
• La réduction des coûts de fonctionnement : lorsque le professionnel procède à la révision de la chaudière, il peut détecter des pannes qui auraient pu évoluer en problèmes techniques importants. On évite ainsi des frais de dépannage ultérieurs et de réparation conséquents.

Les obligations réglementaires en matière d'entretien annuel

Le Règlement Sanitaire Départemental Type (RSDT) a instauré l'obligation d'un entretien annuel des chaudières (article 31 relatif aux conduits de fumée et de ventilation et aux appareils à combustion). En 2009, un décret détaille les conditions de cette opération en fonction de la source d'énergie de l'équipement (solide, liquide, gazeuse). Enfin, le Code de l'Environnement a spécifié la puissance nominale minimale et maximale des équipements (entre 4 et 400 kW).

Pour une installation ou un remplacement de chaudière, c'est l'année civile suivant les travaux que doit avoir lieu le premier entretien obligatoire. Le défaut d'entretien ne peut entraîner ni sanction pénale, ni amende. Cependant, il peut tout de même avoir des conséquences financières :

• Dans le cas où un accident serait causé dans l'habitation par une chaudière non entretenue, le résident pourrait se voir opposer un refus d'indemnisation de la part de son assureur.
• En fin de bail de location, le propriétaire peut décider de soustraire du montant de la caution le coût de l'entretien non réalisé par le locataire.

Outre ces potentielles implications financières, les principaux inconvénients pratiques sont :

• Un risque sanitaire : une chaudière mal entretenue peut émettre d'importantes quantités de monoxyde de carbone (CO). Ce gaz, inodore et invisible, peut occasionner des maux de tête, des vertiges, des nausées et même causer le décès des résidents.
• Une baisse des performances de l'appareil : le défaut d'entretien est susceptible d'entraîner des problèmes techniques (encrassement, diminution du rendement...).

Les modalités d'entretien de la chaudière

Qu'il s'agisse d'un appartement ou d'une maison, la charge de cet entretien annuel revient :

• Au propriétaire occupant
• Dans le cadre d'une location, au locataire sauf si le bail spécifie que cette obligation relève des prérogatives du propriétaire
• Dans le cas d'un appareil collectif, c'est le bailleur ou le syndicat de copropriétaires qui doit s'occuper de cet entretien annuel

Afin de réaliser cet entretien, on peut appeler chaque année un professionnel chauffagiste ou souscrire à un contrat d'entretien auprès de lui. Il doit posséder des qualifications spécifiques afin d'être habilité à réaliser ce type d'opérations (loi 96-603, 05/07/96, Titre II, Chapitre 1er).

Généralement, ce contrat comprend plusieurs prestations :

• La visite annuelle de contrôle qui consiste à :
  • 1. Vérifier et nettoyer les principaux éléments de l'appareil
  • 2. Évaluer les émissions de polluants atmosphériques et notamment estimer la quantité rejetée de monoxyde de carbone
  • 3. Changer des pièces si nécessaire avec l'accord du client (qui doit payer ces équipements)
• La fourniture d'une attestation d'entretien dans un délai de 15 jours suite à la visite. La durée minimale conseillée de conservation de cette attestation est de 2 ans. Elle peut être réclamée par l'assurance (en cas de sinistre) et/ou par le propriétaire du domicile.
• Des informations afin d'optimiser l'utilisation de la chaudière en fonction de la configuration du domicile et des habitudes de vie des résidents.
• Des conseils sur de possibles améliorations du système de chauffage et sur l'éventuelle utilité d'un remplacement de l'appareil, dans le cadre de travaux de rénovation énergétique par exemple.

D'autres prestations optionnelles peuvent être incluses dans le contrat :

• L'extension de garantie des pièces
• Un service de dépannage

Source :https://www.quelleenergie.fr/